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Contrat de Pension


 

CONTRAT DE PENSIONS POUR CHEVAUX ET PONEYS

A TITRE INDICATIF

 

1 . Choix de la Pension

  • Eté : Pré ou Pré/Box
  • Hiver : Box
  • Il appartient à Monsieur Charles de changer les chevaux de pâture quand il le jugera nécessaire.
  • Il appartient à Monsieur Charles de mettre les chevaux dans les box disponibles selon l’arrivée des animaux.

2 . Soins Vétérinaires

  • Le cheval est garanti non dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccinations obligatoires.
  • Présenter le carnet de vaccination.
  • Pour les soins d’urgence, il appartient à Monsieur Sylvain Charles de faire appel à son vétérinaire, sans l’accord préalable du propriétaire, mais de le prévenir de cette intervention.
  • Libre à son propriétaire, par la suite, de faire appel à son vétérinaire traitant.
  • Tous les frais vétérinaires incombent au propriétaire.

3 . Maréchalerie

  • Libre au propriétaire de choisir son maréchal ferrant.
  • Tous les frais de maréchalerie incombent au propriétaire.

4 . Règlement Intérieur

Il est formellement interdit de :

  • De monter les chevaux dans les pâtures et de les faire tourner à la longe.
  • De les faire galoper au travers de la plaine et des cultures.
  • De fumer dans les box et près de la paille et du foin.

Propreté :

  • De laisser propre l’emplacement du pansage.
  • De ramasser papiers et détritus laissés par le propriétaire.

Conditions particulières :

  • Toute personne étrangère, sans la présence du propriétaire, est interdite dans les prés, box et alentours, sauf si Monsieur Charles est prévenu.
  • Monsieur Charles est déchargé de toutes responsabilités en cas de vol de matériel.
  • Monsieur Charles assure et prend à sa charge les frais d’assurance pour les risques « Responsabilité Civile » lui incombant.

Le propriétaire du cheval doit prendre une assurance complémentaire pour tous les autres risques ( notamment mortalité ).

 

5 . Tarifs de la Pension  

Au pré : 130 €uros

Au box : 270 €uros

  • Supplément pour complément de ration.
  • La pension est payable d’avance, au premier de chaque mois.
  • Tout mois commencé est dû.
  • Le propriétaire doit prévenir Monsieur Charles, un mois à l’avance, du retrait de son (ses) cheval (aux).

6 . Clause Particulière

  • Aucune dérogation aux stipulations du contrat ne sera admise, à moins qu’elle ne fasse l’objet d’un accord entre les deux parties. 
© 2009