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CONTRAT DE PENSIONS POUR CHEVAUX ET PONEYS

A TITRE INDICATIF
1 . Choix de la Pension
- Eté : Pré ou Pré/Box
- Hiver : Box
- Il appartient à Monsieur Charles de changer les chevaux de pâture quand il le jugera nécessaire.
- Il appartient à Monsieur Charles de mettre les chevaux dans les box disponibles selon l’arrivée des animaux.
2 . Soins Vétérinaires
- Le cheval est garanti non dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccinations obligatoires.
- Présenter le carnet de vaccination.
- Pour les soins d’urgence, il appartient à Monsieur Sylvain Charles de faire appel à son vétérinaire, sans l’accord préalable du propriétaire, mais de le prévenir de cette intervention.
- Libre à son propriétaire, par la suite, de faire appel à son vétérinaire traitant.
- Tous les frais vétérinaires incombent au propriétaire.
3 . Maréchalerie
- Libre au propriétaire de choisir son maréchal ferrant.
- Tous les frais de maréchalerie incombent au propriétaire.
4 . Règlement Intérieur
Il est formellement interdit de :
- De monter les chevaux dans les pâtures et de les faire tourner à la longe.
- De les faire galoper au travers de la plaine et des cultures.
- De fumer dans les box et près de la paille et du foin.
Propreté :
- De laisser propre l’emplacement du pansage.
- De ramasser papiers et détritus laissés par le propriétaire.
Conditions particulières :
- Toute personne étrangère, sans la présence du propriétaire, est interdite dans les prés, box et alentours, sauf si Monsieur Charles est prévenu.
- Monsieur Charles est déchargé de toutes responsabilités en cas de vol de matériel.
- Monsieur Charles assure et prend à sa charge les frais d’assurance pour les risques « Responsabilité Civile » lui incombant.
Le propriétaire du cheval doit prendre une assurance complémentaire pour tous les autres risques ( notamment mortalité ).
5 . Tarifs de la Pension
Au pré : 130 €uros
Au box : 270 €uros
- Supplément pour complément de ration.
- La pension est payable d’avance, au premier de chaque mois.
- Tout mois commencé est dû.
- Le propriétaire doit prévenir Monsieur Charles, un mois à l’avance, du retrait de son (ses) cheval (aux).
6 . Clause Particulière
- Aucune dérogation aux stipulations du contrat ne sera admise, à moins qu’elle ne fasse l’objet d’un accord entre les deux parties.
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